Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FRANCE FRUIT
GUILLEMIN Georges

Numéro de dépôt :
1739122
Date de dépôt :
22/05/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/05/2011
FRANCE FRUIT de GUILLEMIN Georges

Présentation de la marque FRANCE FRUIT

Déposée le 22 mai 1991 par GUILLEMIN Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANCE FRUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GUILLEMIN Georges, domicilié(e) 10, LUZUNIN, 56500 NAIZIN (dossier no 2197782) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Guillemin Georges domicilié(e) (dossier no 2197782) - France.

La marque FRANCE FRUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1739122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRANCE FRUIT est expirée depuis le 22 mai 2011.

GUILLEMIN Georges a également déposé les autres marques suivantes : LA FRUITIERE du Val Evel


GUILLEMIN Georges - 10, LUZUNIN, 56500 NAIZIN (dossier no 2197782) - France


Guillemin Georges - (dossier no 2197782) - France


Renouvellement avec limitation le 10 mai 2001 n°2197782 - Publication au BOPI 2001-05-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-08

Fruits frais, fruits conservés, fruits surgelés, séchés, cuits, sous toutes formes, fruits cuisinés avec un ou plusieurs ingrédients.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.